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Les labels et les aides

L’énumération des points énergétiques modestes de votre habitation menace de vous donner le tournis. Et éventuellement même de vous alarmer… Tous ces travaux d’isolation menacent de coûter cher, pour quelle certitude d’effet ? Premièrement des aides pécuniaires, des labels de qualité, par ailleurs, ont été adopté. Recommandation, pour obtenir les unes comme les autres, il faut observer des obligations pointues !

Vérifiez que les matériaux et les aménagements choisis respectent les obligations d’efficacité édictées par les pouvoirs publics, sous peine de vous voir refuser d’aucuns prêts financiers.

Des certitudes pour une remise en état de qualité

S’ils ne sont pas nécessaires, les labels assurent une remise en état énergétique se conformant un cahier des charges exact. Voici les trois dénominations suggérées à la mi-2009 : Effinergie, Minergie et Passive Haus.

Effinergie, le dernier-né des labels

De quoi parlons-nous ?

Créée en France en 2006, l’association Effinergie a fixé des obligations pour les édifications récentes par le biais du référentiel immeuble basse utilisation (BBC). Elle a également arrêté un référentiel pour la remise en état dans l’actuel.

Quelles sont ses obligations ?

Le label Effinergie Rénovation exige une utilisation maximum en énergie primaire de 80kWhEP/m2/an le correspondant de la classe B du diagnostic d’efficacité énergétique avec des fluctuations ci-après la zone géographique et l’altitude. Le calcul prend en compte le chauffage, l’eau chaude sanitaire, les aides de chauffage et d’aération, les éclairages et l’air conditionné. À l’opposé du label Passive Haus, il exclut les appareillages électriques et électroménagers. Autre originalité : la génération d’énergie de l’immeuble à partir de sources renouvelables est déduite de l’utilisation complète de l’habitation dans la limite de 12 kWh/m2/an. Pour obtenir le label, un examen d’infiltrométrie doit être mené par un spécialiste accepté par l’association. Il évalue l’herméticité avec au maximum 0,8 m3/h.m2 (soit 3, 1 volumes par heure) pour une habitation individuelle et 1,3 m3/h.m2 (soit 5 volumes par heure) en habitation collectif.

Qui attribue le label ?

Effinergie n’a pas vocation à attribuer de label. Des services certificateurs reconnus par l’État s’en chargent. L’association Promotelec donne le label sous le nom Label Rénovation énergétique. Il se rapporte les habitations individuelles et habitations collectifs anciens de plus de cinq ans avec chauffage individuel. Il s’appuie sur les spécialistes en remise en état énergétique (ERE), répertoriés par Promotelec. Il assure la qualité des travaux, comme ça que l’efficacité énergétique et de l’environnement de l’habitation. Il couvre la sûreté des implantations électriques et la conformité des travaux éventuels sur l’implantation gaz. Il assure l’efficacité énergétique globale conventionnelle de l’habitation : un certificat et un DPE sont remis après travaux. Après coup, si votre habitation n’a pas obtenu 80 kWhEP/m2/an, d’autres niveaux d’authentification Promotelec existent : label Promotelec une étoile (utilisation inférieure 210 kWhEP/m2/an, deux étoiles (de 210 à 151 kWhEP/m2/an), trois étoiles (de 150 à 101 kWhEP/m2/an) ou quatre étoiles (de 100 à 80 kWhEP/m2/an).

Cerkal donne aussi le label BBC pour des habitations collectifs et des habitations individuelles dans le plan des authentifications Patrimoine et Habitat et Patrimoine, Habitat et Environnement.

Pour sa part, Cequami donne depuis fin 2009 le label BBC sous le nom Maison remise en état, seulement pour les habitations de bâtisseurs certifiées NF. Il porte sur le niveau d’efficacité énergétique du bien après remise en état et sur le spécialiste qui en a la charge, spécialement sa qualité de service.

Coût ?

390 € HT pour l’authentification d’une habitation individuelle. 590 € HT pour une habitation collectif ou une habitation individuelle groupée. Environ 1 000 € pour l’examen d’infiltrométrie.

Méthode ?

Avant travaux, envoyez une requête d’attribution à le service choisi, complétée du document méthode (bilans thermiques). Le document est estimé recevable ou non. Les travaux terminés, un spécialiste de le service se rend sur le site pour contrôle.

MINERGIE : le frère helvète

De quoi parlons-nous ?

Le label Minergie a été initialisé en Suisse en 1998.

Quelles sont ses obligations ?

En remise en état, il ne faut pas franchir une utilisation d’énergie supérieure à 60 kWh/m2/an en énergie primaire (Minergie standard). Le label suisse ne tient pas compte des mêmes postes de charges financières que son homologue de l’hexagone dans son moyen de calcul des utilisations : il comptabilise l’utilisation énergétique du chauffage, de l’ECS, de l’air conditionné, du refroidissement et des aides, mais pas celle de l’éclairage.

Qui attribue le label ?

Il est attribué en France par Prioriterre, une association de Haute-Savoie. Mi-2009, une dizaine de boulots avaient été temporairement validés en France, un définitivement.

Coût ?

Environ 2 500 € HT pour une habitation individuelle, avec estimation du bien (avant et après travaux), puis une surveillance sur trois ans par Prioriterre pour vous assister à dominer vos utilisations.

Méthode ?

Le maitre d’ouvrage élabore une requête écrite et un document méthode qu’il envoie à Prioriterre. Une labellisation temporaire est délivrée après recherche du document. La définitive intervient une fois le boulot vérifié par les ingénieurs de l’association.

PASSIVEHAUS : le cousin allemand

De quoi parlons-nous ?

Passivehaus (habitation passive) a été initialisé en 1996 outre-Rhin.

Quelles sont ses obligations ?

En remise en état, elles sont semblables à celles imposées sur le neuf : ne pas utiliser plus de 120 kWh/m2/an d’énergie primaire, en intégrant le chauffage, l’ECS, l’aération, l’éclairage, les aides et l’électroménager. Le besoin de chauffage ne doit pas franchir 15 kWh/m2/an. À l’instar du label Effinergie, un examen d’infiltrométrie s’avère nécessaire : son effet ne doit pas franchir 0,6 m3/h/m2 (soit 0,6 volumes par heure soit 0,16 m3/h/m2). Autant dire qu’obtenir ce label dans le plan d’une remise en état semble pour l’heure difficile. On pourra le cas échéant viser la remise en état à base de constituants passifs, qui n’est pas un label, mais revient à diviser par 4 sa quittance de chauffage.

Qui attribue le label ?

Sur le territoire de l’hexagone, se rapprocher de l’association L’habitation passive France.

Coût ?

De 900 1 500 €, recherche du document et examen d’infiltrométrie comprise selon la superficie et la complexité du bâti.

Méthode ?

Le maître d’œuvre envoie son document méthode avant travaux. L’association contrôle et valide tous ses sélections, spécialement les calculs thermiques. En fin de boulot, l’exécution des travaux est vérifiée par une visite in situ.

L’ÉCO-PTZ

Dispositif phare du Grenelle de l’environnement, l’éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ) sert à financer jusqu’à 30000 € de travaux d’évolution énergétique dans son habitation.

Les conditions d’acceptation

Vous pouvez décrocher l’éco-PTZ si vous êtes possédant (locataire ou loueur), voire copossédant d’une habitation réalisée avant le 1er janvier 1990, employé ou destiné à être employé en tant que résidence principale, en métropole ou dans les DOM. Aucune condition de sources n’est imposée, mais vous devrez bien évidemment pouvoir financer le montant du prêt, les profits étant pris en charge par l’État. Un seul éco-PTZ est accepté par habitation.

Les charges financières éligibles

Deux opportunités se présentent à vous, et le spécialiste que vous demanderez se doit de vous proposer les deux afin de décider la plus intéressante :

Vous entreprenez un bouquet de travaux comprenant au minimum deux sortes de travaux à sélectionner parmi les six possibles :

  • Isolation de la toiture
  • Isolation des murs donnant sur l’extérieur
  • Isolation des portes et des fenêtres donnant sur l’extérieur
  • Installation, changement d’un chauffage ou d’une génération d’eau chaude sanitaire ou implantation d’un dispositif de régulation, le cas échéant associé à un dispositif d’aération économique et performant
  • Installation d’un chauffage utilisant les énergies renouvelables
  • Installation d’une génération d’eau chaude sanitaire utilisant les énergies renouvelables.

Si vous choisissez cette option, un spécialiste de votre sélection (ouvriers, ERE…) établit un diagnostic énergétique (ou audit, bilan…) de votre bien pour vous assister à identifier vos priorités.

Seconde opportunité, vous visez l’évolution complète de l’efficacité énergétique de votre bien. Dans ce cas, il faut vous adapter à des obligations spécifiques. Si votre habitation, réalisé après 1948 et avant 1990, consommait avant les travaux plus de 180 kWhEP/m2/an, il devra arriver après travaux 150 kWhEP/m2/an. S’il consommait moins de 180 kWhEP/m2/an, son utilisation devra être inférieure à 80 kWhEP/m2/an (avec des fluctuations selon la zone géographique et l’altitude). Si vous optez pour cette 2èmee possibilité, un bureau de recherches doit dresser une recherche thermique de votre bien. Elle cotte de 500 à 2000 € en normale, mais est plus complète que le bilan thermique. Dans les deux cas, l‘éco-PTZ finance la fourniture et la pose de l’isolation, des ouvrants, de l’aménagement de chauffage, d’eau chaude sanitaire, mais également les travaux liés (reprise de circuit électrique…), les coûts de maîtrise d’œuvre (architecte, bureau de recherches thermiques…) et d’assurances. Vous avez le droit à 20000 € pour deux sortes de travaux, à 30000 pour trois sortes et plus avec l’option bouquet. En revanche avec l’option efficacité complète, seul l’effet compte : la quantité de travaux n’est donc pas pris en compte. La mise en place d’un assainissement non collectif n’utilisant pas d’énergie est aussi éligible à l’éco-PTZ à hauteur de 10000 €.

Les critères d’éligibilité

À l’instar du crédit d’impôt, il est très imposant lors d’une requête d’éco-PTZ de s’assurer que les matériaux et aménagements choisis respectent les obligations d’efficacités édictées par les pouvoirs publics. Elles ne sont d’ailleurs pas nécessairement semblables à celles imposées pour le crédit d’impôt. Toutes les obligations liées aux matériaux et aménagements financés par l’éco-PTZ sont détaillées dans l’arrêté du 30 mars 2009 (DEVU0903668A), qui peut être consulté sur le site de Légifrance (www.legifrance.gouv.fr).

En fait

Une fois les travaux à effectuer identifiés, rendez-vous dans une des organisme financiers signataires de la convention éco-PTZ. Elle décidera de vous accorder ou non le prêt. Si elle accepte, vous avez deux ans pour faire exécuter les travaux et produire les quittances. La durée de remboursement sera de dix ans en global, avec l’opportunité de la diminuer à trois ou de l’allonger à quinze selon votre capacité de remboursement et votre projet.

D’autres prêts à taux payants existent pour financer des travaux d’évolutions énergétiques. Pour faire le tri : rendez-vous sur le comparateur d’écoprêts adopté par l’ADEME.

Crédit d’impôt et ECO-PTZ cumulables !

Les deux systèmes sont cumulables deux ans (2009-2010) pour les ménages dont les sources n’excédant pas 45000 € au titre de l’avant-dernière année précédant la proposition de prêt. Pour une requête en 2009, c’est le revenu inscrit sur l’avis d’impôt de 2007 qui compte.

Le crédit d’impôt

Le crédit d’impôt développement durable est l’outil de la fiscalité verte le mieux connu des Français. Suite au Grenelle, de nouvelles variantes ont été intégrées.

Les conditions d’acceptation

Auparavant réservé au possédant ou au locataire d’une habitation sans condition de sources, le crédit d’impôt est ouvert depuis le 1er janvier 2009 au possédant loueur. Dans tous les cas, l’habitation doit être une résidence principale, sauf lorsqu’une habitation 2èmeaire est amenée à le subventionné dans un délai de six mois. Que vous soyez locataire ou possédant, le crédit d’impôt est plafonné à 8000 € pour une personne seule, 16000 pour un couple et 400 par personne en plus charge. Pour les possédants loueurs, il s’élève à 8000 € par habitation, dans la limite de 3 par foyer fiscal. Pour bénéficier du crédit d’impôt possédant loueur, vous devez vous engagez à louer durant cinq ans une habitation nue à des personnes qui en font leur résidence principale (autres que votre conjoint ou un membre de votre foyer fiscal). Le montant des charges financières englobe toutes celles, éligibles, accomplies sur cinq ans.

Les charges financières éligibles

L’énumération des aménagements et matériaux éligibles évolue progressivement. Voici à la mi-2009 ceux entrant dans ce plan :

Les matériaux d’isolation thermique des parois opaques ou vitrées, y compris les volets isolants et l’équipement de calorifugeage des conduites d’une implantation de génération d’eau chaude ou de chauffage posés dans une habitation de plus de 2 ans. Le crédit d’impôts varie de 25 à 40 % du montant TTC de l’équipement. Le taux de 40 % est appliqué lorsque les charges financières concernent une habitation terminée avant le 1er janvier 1977 et que les aménagements sont posés au plus tard le 31 décembre de la 2e année qui suit la date d’achat de l’habitation. Depuis le 1er janvier 2009, la pose de matériaux d’isolation thermique opaque ouvre le droit à un crédit de 25 % sur la main-d’œuvre.

Les appareillages assurant le réglage manuel ou automatique, la programmation des aménagements de chauffage ou de génération d’eau chaude dans une habitation de plus de deux ans, ouvrent le droit à un crédit d’impôt de 25 à 40 % du coût d’achat TTC de l’équipement. Le pourcentage de 40 % est appliqué lorsque les charges financières concernent une habitation terminée avant le 1er janvier 1977 et que les aménagements sont posés au plus tard le 31 décembre de la 2ème année ci-après l’achat de l’habitation.

Les chaudières à condensation posées dans une habitation de plus de 2 ans assurent le droit un crédit d’impôt de 25 %. Il passe à 40 % du coût d’achat TTC de l’équipement, hors main-d’œuvre, si les charges financières se rapportent une habitation terminée avant le 1er janvier 1977 et que les aménagements sont posés au plus tard le 31 décembre de la 2ème année ci-après l’achat de l’habitation. Auparavant ouvert seulement pour les chaudières à gaz, le crédit d’impôt s’applique également aux chaudières mazout à condensation, mais plus aux chaudières basse température.

Les appareillages de génération d’énergie utilisant une énergie renouvelable permettent de bénéficier d’un crédit d’impôt de 25 à 50 % en fonction du la sorte d’aménagement, sans condition d’ancienneté du bien. Pour les chaudières et aménagements de chauffage et de génération d’eau chaude au bois et autres biomasses indépendants, le taux est ramené 40 % en 2009 et 25 % en 2010. Les pompes chaleur air-air n’ouvrent plus droit au crédit d’impôt.

Les aménagements de jonction à un réseau de chaleur sorte cogénération ou vapeur, alimenté principalement par une énergie renouvelable, comme ça que les aménagements de récupération et de traitements des eaux pluviales, ouvrent le droit un crédit de 25 % du prix d’achat TTC, sans condition d’ancienneté du bien.

Le diagnostic d’efficacité énergétique (DPE) accompli hors vente ou location sert à bénéficier d’un crédit d’impôt de 50 %, dans la limite d’un, tous les cinq ans.

Les critères d’éligibilité

L’équipement recommandé doit observer les critères d’éligibilité, à savoir des efficacités minimales qui évoluent progressivement. Des arrêtés du ministre du Budget (9 février 2005, 12 décembre 2005, 13 novembre 2007 et 3 octobre 2008) définissent ces propriétés. Des explications sont également fournies dans quatre instructions fiscales du Bulletin officiel des impôts (BOI).

En fait

Le crédit d’impôt est accordé sur présentation des quittances. Le crédit d’impôt obtenu est ensuite soustrait au montant de l’impôt dû. Lorsque le crédit d’impôt lui est supérieur, la différence est restituée au contribuable par le Trésor public.

Les autres aides

Plusieurs systèmes peuvent financer votre boulot. Ils sont souvent liés à des conditions de sources ou à d’aucuns sortes de travaux. Cependant, pas seulement…

Le livret développement durable (LDD)

Ce livret d’épargne rémunéré change le Codevi depuis le 1er janvier 2007. Il est plafonné à 6000 €, avec un taux de profit adossé à celui du livret A. La somme finance d’aucuns travaux d’évolution des efficacités énergétiques de son habitation, en complément de l’éco-PTZ ou après. Il donne également de contracter un prêt taux attractif, là encore en vue d’une évolution énergétique de son bien.

La TVA 5,5 %

Si vous faites exécuter des travaux dans une habitation terminée depuis plus de deux ans, dont vous êtes possédant (locataire ou loueur), locataire ou correspondant de la copropriété, vous pouvez bénéficier d’une TVA à 5,5 % sur la fourniture des matériaux et de la main-d’œuvre. Elle s’applique à tout sorte de travaux d’évolution, de transformation et d’aménagement, des lors qu’ils n’entraînent pas une remise à neuf au sens fiscal du mot (cf. Bulletin officiel des impôts, BOI 8-A-1-06 n° 202 du 8 décembre 2006). Ils doivent être accomplis par l’entreprise fournissant les matériaux. Si vous les achetez directement, la TVA diminue ne porte plus que sur la main-d’œuvre. Il est possible de cumuler TVA taux diminue et crédit d’impôts, mais attention : la TVA 5, 5 % ne s’applique que jusqu’au 31 décembre 2010. Rendez-vous sur le site www.impots.gouv.fr pour télécharger une déclaration de TVA taux diminuée, à remplir puis à remettre à l’ouvrier.

Des aides variées

L’Agence nationale de l’évolution de l’Habitat (Anah) accorde, sous condition de sources, une éco-subvention aux citoyens pouvant arriver à4500 €. Il faut être possédant d’une habitation de plus de quinze ans et y rester au moins six ans. D’autres aides existent pour les possédants loueurs ou les ménages très raisonnables. Contactez aussi EDF, qui octroie des prêts à taux préférentiel pour toute pompe à chaleur.

En final, des primes sont attribuées par les collectivités locales, spécialement pour les panneaux solaires. Détails sur le site Internet de l’Agence nationale pour l’information sur l’habitation (Anil), www.anil.org, et dans votre Espace Info-Énergie.

Henry Porat
Je suis un bricoleur acharné et l'isolation (thermique et phonique) est devenue une nouvelle passion.

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